En vous familiarisant avec nos règlements et en les respectant, vous nous aiderez à maintenir un environnement sécuritaire pour tous et à éviter les interruptions liées aux violations involontaires de nos règles.
Certaines de nos règles suivent les obligations juridiques locales, alors que d'autres sont fondées sur notre expérience sur la meilleure façon de protéger nos membres.
Dans la section portant sur nos règlements, vous trouverez de l'information sur les objets qu'il est permis ou non de vendre, des guides sur la création et le maintien des annonces, des détails sur la protection de vos renseignements personnels, et plus.
Vous y trouverez aussi nos Conditions d'utilisation, notre Avis de confidentialité et notre Avis sur l'utilisation des fichiers témoins. Ils contiennent l'information la plus importante sur nos conditions d'utilisation, les renseignements que nous recueillons auprès de vous et les mesures que nous prenons pour protéger ces renseignements.
Objets interdits ou dont la vente est restreinteDécouvrez quels objets il est permis ou non de vendre sur eBay et les produits et services dont la vente est restreinte.
Règles et règlements pour les acheteursLorsque vous enchérissez sur un objet ou l'achetez, vous acceptez les règles que nous avons établies pour notre communauté.
Règlements relatifs aux évaluationsBien que nous souhaitions que les évaluations soient une tribune ouverte, nous avons établi des lignes directrices et des règlements pour en assurer une utilisation juste et constructive.
Règlements sur le comportement des membresLorsque vous achetez et vendez des objets sur eBay, nous voulons que les autres membres vous traitent et traitent vos renseignements avec respect, et vice versa.
Garantie de remboursement eBayDans la plupart des cas, lorsque vous achetez sur eBay, nous vous garantissons que vous recevrez votre objet ou que vous serez remboursé, dans le cas contraire.
Règlement sur la mise en venteDécouvrez tout ce que vous devez savoir sur nos règles pour la création d'annonces, et obtenez des conseils pour améliorer l'efficacité de vos annonces.
Règlements sur la venteNos règlements relatifs à la vente ont pour but de vous aider à offrir la meilleure expérience à vos acheteurs.
Faux signalements d'infractions aux règlementsDécouvrez comment nous traitons les faux signalements d'infractions aux règlements.
Règlements sur l'identitéDécouvrez comment nos règlements sur l'identité protègent tous nos membres et font d'eBay un site sécuritaire et fiable.
Modalités de paiementDécouvrez les modes de paiement approuvés que peuvent offrir les vendeurs dans leurs annonces, et obtenez de l'aide sur les mesures à prendre en cas de problème.
Conditions du programme marketing d'eBaySi vous lancez l'un des services publicitaires d'eBay, notamment les Annonces promotionnelles, vous acceptez les Conditions du programme marketing d'eBay.
Résoudre les problèmes techniquesDécouvrez comment résoudre les éventuels problèmes techniques avec notre site.
Toute activité sur eBay doit respecter le présent règlement, les Conditions d'utilisation d'eBay et toutes les lois en vigueur, ainsi que les droits des tiers. Dans le cas contraire, eBay pourrait agir conformément aux lois en vigueur et aux Conditions d'utilisation d’eBay, et pourrait même être dans l’obligation légale de le faire. Ces mesures peuvent notamment inclure, mais sans s’y limiter, la suppression de l’annonce ou de tout autre contenu, l’envoi d’un avertissement, la restriction de l’activité ou la suspension du compte.