VeRO

Introduction
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Merci de suivre notre didacticiel concernant le Règlement sur la propriété intellectuelle d’eBay. Ce didacticiel explique comment :

  • déterminer la propriété intellectuelle;
  • aider à protéger les droits de propriété intellectuelle des titulaires;
  • éviter de transgresser la loi ou les règlements eBay.
Les questions relatives à la propriété intellectuelle sont parfois ambigües. Ce didacticiel vous aide à vous assurer que vos annonces respectent les règlements eBay et permet d’éviter qu'elles ne soient retirées du site pour transgression de la propriété intellectuelle d'une tierce partie. Le didacticiel comporte 13 questions et 10 à 15 minutes suffisent pour y répondre.
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