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Si vous souhaitez en savoir plus sur les « règles de conduite » d'eBay, vous êtes au bon endroit. Ces règlements constituent les normes de la Communauté eBay qui permettent d'offrir une expérience commerciale cohérente et sécuritaire. |
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Vos conditions d'utilisation eBay - Vos conditions d'utilisation précisent votre relation avec eBay ainsi que les conditions à respecter pour avoir accès à nos services.
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Afin de promouvoir un environnement commercial sécuritaire, eBay a mis en place des règlements.
Les règlements d'eBay visent à :
- se conformer aux lois et règlements gouvernementaux;
- minimiser les risques tant pour les acheteurs que pour les vendeurs;
- offrir des chances égales à tous les acheteurs et vendeurs;
- protéger les droits de propriété intellectuelle;
- offrir une expérience d'achat agréable;
- appuyer les valeurs de la Communauté eBay.
En cas de dérogation aux règlements, les vendeurs et acheteurs sont avisés par courriel du retrait d'une annonce. Consultez les règlements relatifs aux ventes d'eBay avant de mettre un objet en vente afin d'éviter une dérogation involontaire aux règlements (y compris aux lois).
Signalement d'une dérogation - Si vous soupçonnez une infraction, vous pouvez la signaler au moyen du lien prévu à cet effet dans la page du règlement concerné, au moyen du lien Communiquez avec nous à gauche d'une page d'Aide ou à partir de la page objet. Pour connaître les types d'infraction pour lesquels eBay fait enquête, consultez la section Signalement des comportements inappropriés lors des transactions.
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Règlements relatifs aux ventes |
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Lorsque vous mettez un objet en vente, consultez d'abord les règlements relatifs aux ventes pour vous assurer que vous avez le droit de vendre cet objet sur eBay. Si l'objet est vendu, la transaction doit s'effectuer en entier. Cela comprend la prise de contact avec l'acheteur, la réception du paiement et l'expédition de l'objet. Informez-vous sur la non-exécution d'une transaction et sur la raison pour laquelle les enchères de certains membres sur votre objet sont considérées comme des enchères artificielles et sont interdites.
- Objets interdits ou objets dont la vente est restreinte
Êtes-vous sûr que la vente de votre objet est autorisée sur eBay? Consultez cette rubrique pour en savoir plus sur les objets interdits ou dont la vente est restreinte. Ces objets comprennent l'alcool, les animaux, les cartes de crédit, les denrées alimentaires, les marchandises dangereuses, le tabac et les armes et couteaux.
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Règlements relatifs aux annonces
eBay a émis des restrictions sur le contenu des annonces et la description de certains types d'objet, et interdit en outre les pratiques qui offriraient un avantage injuste ou qui entraîneraient une expérience d'achat négative. Ces règlements relatifs aux annonces traitent de l'ajout de liens, des frais supplémentaires et de l'utilisation de mots-clés inappropriés. Informez-vous sur la sollicitation de ventes en dehors du site, les objets non reçus ou ne correspondant pas du tout à leur description et les modes de paiement acceptés.
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Règlements relatifs à la propriété intellectuelle
Êtes-vous sûr que votre objet n'enfreint pas les droits de propriété intellectuelle d'un tiers? Cela n'est pas toujours évident. Par exemple, le fait de mettre en vente un emballage vide portant une marque peut engendrer une violation de droits de propriété intellectuelle. Vous soupçonnez que l'objet d'un vendeur est contrefait? Consultez les règlements d'eBay portant sur les copies, contrefaçons et copies non autorisées.
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Protéger votre vie privée - Notre Règlement sur le respect de la vie privée vous informe sur l'utilisation et la protection de vos renseignements personnels.
Protéger votre identité - Apprenez comment eBay préserve et protège votre identité. Par exemple, eBay n'autorise pas ses membres à publier les coordonnées d'un autre membre dans les espaces publics en ligne.
Protéger la propriété intellectuelle - Le Programme des titulaires de droits approuvés (VeRO) d'eBay permet aux titulaires de droits de propriété intellectuelle de signaler aisément des annonces qui enfreignent ces droits. Vous voulez signaler un objet qui pourrait violer vos droits de propriété intellectuelle? Pour obtenir des détails, consultez le Programme des titulaires de droits approuvés (VeRO).
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Nous savons que certains règlements traitent de concepts complexes. Afin de vous aider à bien comprendre ces concepts, à respecter les règlements d'eBay et à faire des transactions sécuritaires, vous pouvez suivre les Didacticiels sur les règlements et la sécurité.
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Il faut utiliser Achat immédiat et PayPal.
