Simplification des règlements

Exigences relatives aux modalités de renvoi et des règlement simplifiés pour vous aider.

Ce que vous devez savoir

  • Mettez à jour vos modalités de renvoi afin d’offrir une meilleure expérience aux acheteurs
  • Les annonces existantes seront automatiquement mises à jour en fonction des modalités de renvoi prises en charge
  • Exception sur les modalités de renvoi sur les bijoux et montres

Mettez à jour vos modalités de renvoi afin d'offrir une meilleure expérience aux acheteurs

Nous simplifions nos règlements pour vous aider à éviter d'éventuelles perturbations de vos activités

Les règlements eBay nous permettent d'offrir un site sécuritaire et équitable à tous les acheteurs et vendeurs. Nous tenons à ce que vous puissiez vous concentrer sur vos activités et non sur l'apprentissage de règlements. À compter du 1er octobre 2019, nos règlements, ainsi que la façon dont nous les communiquons, seront simplifiés afin de faciliter leur compréhension. Nous souhaitons ainsi vous aider à gérer vos activités conformément à nos règlements. Si une action est requise de votre part, nous vous indiquerons la marche à suivre afin d'éviter toute interruption de vos activités. Veuillez noter que certains liens vous mèneront vers des pages en anglais car nous travaillons actuellement sur la version française.

Si vous avez un problème lié aux règlements, nous vous aiderons à le résoudre afin d'éviter une interruption de vos activités

Si nous signalons une annonce en raison d'un problème potentiel relatif à un règlement, nous vous donnerons l'occasion de corriger la situation et d'éviter toute interruption de vos activités. Nous vous expliquerons clairement le problème et vous conseillerons des mesures à prendre afin de corriger la situation. Nous comprenons que des erreurs peuvent se produire par inadvertance. Si c'est le cas, nous vous aiderons à les corriger.

Lorsque nous devons mettre un règlement en application, nous vous aiderons à vous y conformer et à poursuivre vos activités de vente

Nous modifions également notre façon d'appliquer les règlements afin de pouvoir prendre des mesures nécessaires et corriger la situation tout en vous permettant de poursuivre vos activités de vente. En vertu de pratiques actuelles en matière de règlements, nous pouvons mettre fin à vos annonces ou suspendre votre compte.

Toutefois, à compter du 1er octobre 2019, nous introduirons une nouvelle fonction intitulée Masquer toutes les annonces. Celle-ci consiste à masquer temporairement vos annonces dans les résultats de recherche eBay et l'expérience de navigation sur le site tant que vous n'avez pas corrigé un problème relatif aux règlements. Nous ne mettrons donc pas fin à vos annonces et votre compte ne sera pas suspendu. Ainsi, même si vos annonces sont masquées, les membres qui suivent vos objets, les enchérisseurs et les acheteurs pourront continuer à faire affaire avec vous. Une fois que vous avez corrigé le problème, vos annonces seront de nouveau visibles dans les résultats de recherche et l'expérience de navigation. L'historique des ventes de vos objets ne sera pas perdu. Nous croyons que la fonction Masquer toutes les annonces ne touchera qu'un faible nombre de vendeurs eBay.

Règlements simplifiés FAQ

Nous vous informerons d'abord d'un problème avec un règlement ainsi que les étapes à suivre pour résoudre ce problème. Nous vous donnerons une période de grâce pour que vous puissiez effectuer les modifications nécessaires pour la résolution du problème.

Si un objet ne peut être vendu sur eBay puisqu'il est interdit, nous le retirerons afin de vous protéger et nous vous rembourserons les frais.

Si vous remettez en vente un objet que nous avons retiré, ou vous n'entamez pas les étapes pour rectifier la situation, toutes vos annonces pourraient être masquées des nouveaux acheteurs pour une courte durée.

Toutes vos annonces à Prix fixe seront temporairement cachées dans les résultats de recherche et ne seront pas visibles aux nouveaux acheteurs. Par contre, les membres qui suivent vos objets, les enchérisseurs et les acheteurs pourront continuer à faire affaire avec vous dans Mon eBay. Vous pourrez encore envoyer vos commandes, laisser et recevoir une évaluation ou résoudre les problèmes de vos acheteurs.

Suite à cette période temporaire, vos objets seront automatiquement rétablis dans les résultats de recherche d'eBay avec leur historique de recherche intact afin que de nouveaux acheteurs puissent les retrouver. Durant la période où vos objets sont cachés des resultats de recherche des acheteurs, vous pourrez tout de même les modifier afin d'être conforme à nos règlements. Nous vous rappelons que vous êtes toujours responsable de vos frais en tant que vendeur.

Nous vous informerons des activités qui ne sont pas conformes à un règlement et des étapes de correction du problème par courriel et dans Mes messages de Mon eBay. Nous comprenons que des erreurs peuvent se produire par inadvertance. Si c'est le cas, nous vous aiderons à les corriger.

Modifiez vos modalités de renvoi afin d'offrir aux acheteurs une expérience de renvoi qui suit les normes du secteur de la vente au détail

En 2018, nous avons annoncé la simplification de nos options relatives aux modalités de renvoi afin d'offrir aux acheteurs une expérience de renvoi qui suit les normes du secteur de la vente au détail et d'augmenter le taux de conversion des vendeurs.

Nous vous encourageons à mettre à jour vos préférences en matière de modalités de renvoi pour vos annonces dès maintenant, avant que nous ne les mettions automatiquement à jour pour vous. À compter de février 2020, nous mettrons automatiquement à jour les annonces, notamment les annonces au format Valide jusqu'à annulation, dont les modalités de renvoi ne correspondent pas à l'une des cinq options indiquées dans le tableau ci-dessous.

Par ailleurs, lorsque vous mettez en vente de nouveaux objets ou modifiez des annonces existantes, vous pourrez uniquement choisir l'une de ces cinq nouvelles options.

Anciennes modalités de renvoi
Nouvelles modalités de renvoi
Renvois refusés (« vente finale »)
Renvois refusés (« vente finale »)

Renvois sous 3 jours

Renvois sous 7 jours

Renvois sous 14 jours

Renvois sous 30 jours

Renvois sous 30 jours

Renvois gratuits sous 3 jours

Renvois gratuits sous 7 jours

Renvois gratuits sous 14 jours

Renvois gratuits sous 30 jours

Renvois gratuits sous 30 jours
Renvois sous 60 jours
Renvois sous 60 jours
Renvois gratuits sous 60 jours
Renvois gratuits sous 60 jours


Cette modification ne s'applique pas à certaines catégories de produits associées à des normes particulières du secteur de la vente au détail. Les vendeurs qui mettent des objets en vente dans les catégories Art et objets de collection, Photo et vidéo et Équipement médical et pour mobilité réduite peuvent continuer à offrir des renvois sous 14 jours pour ces annonces.

En savoir plus au sujet des modalités de renvoi d'eBay.

De plus, nous mettons à jour les règlements sur les renvois pour les annonces dans la catégorie Bijoux et montres. À partir du début de novembre, les objets dans cette catégorie pourront être offerts avec un renvoi de 14 jours en plus des règlements ci-dessous.

Modalités de renvoi FAQ

En février 2020, si vous n'avez pas adopté l'une des cinq nouvelles options pour vos modalités de renvoi, nous mettrons automatiquement à jour ces dernières pour indiquer une période de renvoi minimum de 30 jours. Si vous n'êtes pas d'accord avec cette modification, vous pourrez la remplacer par l'une des nouvelles modalités. Si vous ne souhaitez pas qu'eBay mette à jour vos modalités de renvoi, nous vous encourageons à sélectionner l'option qui convient le mieux à vos besoins avant cette date. Cette modification ne s'applique pas à certaines catégories de produits associées à des normes particulières du secteur de la vente au détail.

Nos recherches indiquent que le fait d’utiliser ou non des modalités de renvoi généreuses, avec renvoi sans frais, par exemple, n’a que peu d’influence sur le pourcentage de renvois, mais réduit le nombre de demandes de renvoi pour « objet ne correspondant pas à sa description ».

Nous accordons une plus grande visibilité sur le site eBay aux annonces qui offrent des modalités de renvoi plus avantageuses. Ainsi, lorsque les acheteurs filtrent les résultats de recherche, vous avez plus de chances de conclure une vente.

Cette modification ne s'applique pas à certaines catégories de produits associées à des normes particulières du secteur de la vente au détail. Les vendeurs qui mettent des objets en vente dans les catégories Art et objets de collection, Photo et vidéo et Équipement médical et pour mobilité réduite peuvent continuer à offrir des renvois sous 14 jours pour ces annonces.

Vous pouvez mettre à jour vos modalités de renvoi à partir de vos annonces ou, si vous êtes inscrit aux Politiques de vente, à partir de la section Paramètres du compte > Politiques de vente. Vous pouvez également mettre à jour vos modalités de renvoi à l'aide de l'outil de modification simultanée à partir de la page Annonces en cours de l'Espace vendeur.

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